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Marque de commerce et droit d'auteur

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Marque

Numéro d’enregistrement

Type

Symbole admissible

Atlas Medic

LMC831464

Nom

MD ou ®

LMC831465

Logo

MD ou ®

Medup

LMC833237

Nom

MD ou ®

LMC833253

Logo

MD ou ®

Rendez-vous Physio

LMC824988

Nom

MD ou ®

LMC825114

Logo

MD ou ®


Une marque de commerce consiste en un ou plusieurs mots, sons ou dessins utilisés pour distinguer les produits ou services d’une entreprise. Au Canada, on peut enregistrer une marque de commerce auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC).

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