0

Langue

Devise

0.0%

Applications des taxes

Fournisseur autre que du Québec... Quelles taxes applicables ??


Pour bien comprendre la façon d'appliquer le bon code de taxes, il faut comprendre le principe de la "prise de possession". Par exemple, on remarque que parfois un fournisseur nous facture la TVH applicable pour l'Ontario et d'autres fois, la TPS et TVQ applicables au Québec.


Fournisseur A :

Atlas Médic fait l'acquisition de marchandises à Toronto, en Ontario. Nous avons envoyé notre transporteur chercher la marchandise afin de nous la faire parvenir.

Dans cette exemple, la prise de possession de la marchandise sera assujetti à la TVH (taxes de l'Ontario) car nous avons pris possession de la marchandise en Ontario.


Fournisseur B :

Atlas Médic fait l'acquisition de marchandises à Toronto, en Ontario. Nous avons reçu la marchandise à notre entrepôt par le transporteur afin de nous la faire parvenir.

Dans cette exemple, la prise de possession de la marchandise sera assujetti à la TPS/TVQ (taxes du Québec) car nous avons pris possession de la marchandise au Québec. Toutefois, un fournisseur non inscrit à la TVQ, chargera seulement la TPS.



C'est le même principe pour un client.


Client A :

Atlas Médic vend des marchandises à Toronto, en Ontario. Nous avons envoyé notre transporteur livré la marchandise afin de nous lui faire parvenir.

Dans cette exemple, la prise de possession de la marchandise sera assujetti à la TVH (taxes de l'Ontario) car le client a pris possession de la marchandise en Ontario.


Client B :

Atlas Médic vend des marchandises à Toronto, en Ontario. Un représentant passe chercher la marchandise à notre entrepôt puisqu'il est dans le coin.

Dans cette exemple, la prise de possession de la marchandise sera assujetti à la TPS/TVQ (taxes du Québec) car le client a pris possession de la marchandise au Québec.